Mentions légales

Le site https://www.gpi2d.greta.fr/ est édité par :

  • Greta Paris Industrie Développement Durable (GPI2D) (ci-après « l’Éditeur »)
  • Siège social : lycée Diderot, 61 rue David d’Angers 75019 Paris, FRANCE
  • Immatriculation : SIRET 19750712200046
  • Code NAF : 8559A – Formation continue d’adultes
  • Numéro de TVA : Non soumis à la TVA
  • Direction de la publication : Emmanuel Jäger, ordonnateur du GRETA GPI2D
  • Contact : contact@gpi2d.greta.fr, 01 40 64 13 80

Le Greta GPI2D est un GRoupement d’ETAblissements publics locaux d’enseignements de l’éducation nationale, enregistré auprès de la DIRECCTE d’Ile-de-France sous le numéro de déclaration d’activité 1175P007075.

Le Greta GPI2D est un organisme de formation certifié EDUFORM (Qualiopi).

Hébergeur du site internet

Le site est hébergé par :

  • MENTAL WORKS, SARL au capital de 100 000€
  • Siège social : Immeuble Millenium rond-point J. Monne, VC car. Robert Schumann, 60200 Compiègne, FRANCE
  • Contact : +333 44 86 22 55

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur : toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Crédits :

  • Conception et réalisation : STRATIS, MENTAL WORKS
  • Photographies : Carli-Krebs/HappyDev, Greta GPI2D
  • Vidéos : W.Bonet, Greta GPI2D
  • Cartographie : © les contributeurs d’OpenStreetMap. Les données sont disponibles sous la licence ODbL. En savoir plus via le site d’openstreetmap.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Responsabilité

La connexion de l’utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. L’Éditeur ne peut être tenu pour responsable de tout dommage issu d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d’une quelconque façon de la connexion au site.