Particuliers
Sport
- Opération “J’apprends à nager”
Source : Ministère chargé des sports - Les salles de sport et centres de remise en forme
Source : Institut national de la consommation (INC) - Les coupons sport
Source : Agence nationale des chèques-vacances (ANCV) - Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Source : Ministère chargé des sports - Réglementation applicable aux établissements d’activités physiques ou sportives
Source : Ministère chargé des sports - Parcours acrobatique en hauteur
Source : Ministère chargé de l’économie - Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Source : Legifrance
- Simulateur : Savoir s’il faut un certificat médical pour faire du sport
- Formulaire : Demande ou renouvellement d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
- Formulaire : Cerfa n°15849*01 : Demande d’homologation d’un circuit
- Formulaire : Cerfa n°15848*01 : Déclaration d’une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
- Modèle de document : Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
- Outil de recherche : Savoir si un médicament contient une substance interdite
- Téléservice : Demander l’échange de votre coupon sport
- Téléservice : Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
- Formulaire : Cerfa n°12699*03 : Faire une déclaration d’éducateur sportif (par courrier)
- Outil de recherche : Se renseigner sur les qualifications d’un éducateur sportif
- Téléservice : Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
- Formulaire : Demande d’information relative à la réglementation des équipements sportifs
- Téléservice : Télé-déclaration d’un équipement sportif
- Formulaire : Cerfa n°15796*02 : Fiche de signalement et d’enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d’activité physique et sportive (EAPS)
- Outil de recherche : Recensement des équipements et sites sportifs
- Outil de recherche : Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
- Outil de recherche : Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
- Outil de recherche : Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
- Outil de recherche : S’informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques