Un couple marié ou pacsé avec 1 enfant (foyer de 2,5 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour l’enfant) ayant perçu un revenu net imposable de 60 000 € .
Son quotient familial est de 60 000 € : 2,5 = 24 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
Cet impôt doit être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu’il s’agit d’un couple marié ou pacsé avec 1 enfant.
Le couple avec 1 enfant devrait donc un impôt de : 1 364 € x 2,5, soit 3 410 € .
Le couple a droit à un avantage fiscal maximal de 1 807 € pour son enfant (c’est le plafonnement du quotient familial ).
Pour rappel, un couple marié ou pacsé sans enfant ayant perçu un revenu net imposable de 60 000 € devra un impôt de 4 207,98 € .
Ainsi, l’avantage lié à l’enfant est de 797,98 € ( 4 207,98 € – 3 410 € ).
Le montant de cet avantage est inférieur à l’avantage maximal de 1 807 € .
Le couple avec 1 enfant devra donc un impôt de 3 410 € .
Le taux marginal d’imposition (TMI) de ce couple avec 1 enfant est de 11 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 11 % .
Son taux moyen d’imposition est de 5,68 % (3 410 : 60 000).
Un couple marié ou pacsé avec 1 enfant (foyer de 2,5 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour l’enfant) ayant perçu un revenu net imposable de 90 000 € .
Son quotient familial est de 90 000 € : 2,5 = 36 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
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Jusqu’à 11 600 € : 0 %
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De 11 601 € à 29 579 € : ( 29 579 € – 11 600 € ) × 11 % = 17 979 € × 11 % = 1 977,69 €
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De 29 580 € à 36 000 € : ( 36 000 € – 29 579 € ) x 30 % = 6 421 € × 30 % = 1 926,30 € .
L’impôt brut de chaque membre du couple est de : 0 € + 1 977,69 € + 1 929,30 € = 3 903,99 € .
Cet impôt doit être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu’il s’agit d’un couple marié ou pacsé avec 1 enfant.
Le couple avec 1 enfant devrait donc un impôt de 3 903,99 € × 2,5, soit 9 759,97 € .
Le couple a droit à un avantage fiscal maximal de 1 807 € pour son enfant (c’est le plafonnement du quotient familial ).
Pour rappel, un couple marié ou pacsé sans enfant ayant perçu un revenu net imposable de 90 000 € devra un impôt de 13 207,98 € .
Ainsi, l’avantage lié à l’enfant est de 3 448,01 € ( 13 207,98 € – 9 759,97 € ).
Ce montant dépasse l’avantage fiscal maximal auquel le couple a droit pour son enfant de 1 641,01 € ( 3 448,01 € – 1 807 € ).
Le couple avec 1 enfant devra donc un impôt de 11 400,98 € ( 9 759,97 € + 1 641,01 € ).
Le taux marginal d’imposition (TMI) de ce couple avec 1 enfant est de 30 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 30 % .
Son taux moyen d’imposition est de 12,67 % (11 400,98 : 90 000).