-
Le Greta CFA GPI2D
- Présentation générale
- Nos forces
-
Nos établissements
- Collège Marx Dormoy
- ENCPB – Pierre-Gilles de Gennes
- EREA Edith Piaf
- Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS)
- Lycée d’Alembert
- Lycée Camille Jenatzy
- Lycée Chennevière Malézieux
- Lycée Diderot
- Lycée Dorian
- Lycée Fresnel
- Lycée Galilée
- Lycée Gaston Bachelard
- Lycée Gustave Ferrié
- Lycée Hector Guimard
- Lycée Henri Bergson-Jacquard
- Lycée Jean Lurçat
- Lycée Léonard de Vinci
- Lycée Louis Armand
- Lycée Marcel Deprez
- Lycée Nicolas-Louis Vauquelin
- Lycée Raspail
- Lycée Saint Lambert
- Lycée Voltaire
- Nos partenaires
- Conseil & Accompagnement
-
Nos formations
- IFAS du GPI2D
- Entreprises
- Offres de stages et d'emploi
Particuliers
Contravention au code de la route : paiement de l’amende
Vous avez reçu un avis de contravention au code de la route et vous vous demandez si le montant de l’amende est majoré en cas de retard de paiement ? Nous vous indiquons les informations à connaître et la démarche à suivre pour payer ou contester l’amende.
-
Non-respect des signalisations imposant l’arrêt des véhicules (feu rouge, stop…)
-
Non-respect des vitesses maximales autorisées.
-
Absence de port de la ceinture de sécurité
-
Usage du téléphone portable tenu en main
-
Usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus et les taxis
-
Circulation, arrêt, et stationnement sur les bandes d’arrêt d’urgence
-
Non-respect des distances de sécurité entre les véhicules
-
Chevauchement et franchissement des lignes continues
-
Circulation en sens interdit
-
Demi-tour ou marche arrière sur une autoroute
-
Non-respect de certaines règles de dépassement
-
Engagement dans une intersection risquant d’empêcher le passage d’un véhicule circulant sur l’autre voie
-
Absence de port du casque à deux-roues motorisé
-
Non respect du niveau d’émissions sonores d’un véhicule circulant à l’intérieur d’une agglomération sur une voie où la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 50 km/ h
-
Non-respect des règles concernant les limites de poids de certains véhicules ou ensembles de véhicules
-
Circulation, en marche normale, sur la partie gauche d’une chaussée à double sens de circulation.
-
Absence de port de la ceinture de sécurité
-
Usage du téléphone portable tenu en main
-
Port à l’oreille de tout dispositif susceptible d’émettre du son sauf appareil électronique correcteur de surdité
-
Usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules. Par exemple, véhicules de transport en commun (bus…), taxis, véhicules transportant un nombre minimal d’occupants (covoiturage), véhicules à très faibles émissions
-
Usage de voies vertes et d’aires piétonnes sauf dans les périmètres autorisés
-
Non-respect des dispositions de sécurité prises localement concernant l’interdiction d’accès de certaines routes à certaines catégories de véhicules. Par exemple, les poids lourds.
-
Circulation, arrêt, et stationnement sur les bandes d’arrêt d’urgence
-
Non-respect des distances de sécurité entre les véhicules
-
Chevauchement et franchissement des lignes continues
-
Circulation en sens interdit
-
Demi-tour ou marche arrière sur une autoroute
-
Non-respect des signalisations imposant l’arrêt des véhicules (feu rouge, stop…)
-
Non-respect des vitesses maximales autorisées
-
Non-respect de certaines règles de dépassement
-
Engagement dans une intersection risquant d’empêcher le passage d’un véhicule circulant sur l’autre voie
-
Priorité de passage à l’égard du piéton
-
Infractions au franchissement des passages à niveau (non-respect de la priorité de passage du matériel circulant sur la voie ferré et de certaines règles de sécurité, fait de ne pas dégager immédiatement la voie ferrée à l’approche d’un train)
-
Non-respect des dispositions de sécurité prises localement concernant le passage des ponts à certaines catégories de véhicules. Par exemple, les poids lourds.
-
Absence de port du casque à deux-roues motorisé
-
Non-respect des règles de port de plaques d’immatriculation
-
Non respect du niveau d’émissions sonores d’un véhicule circulant à l’intérieur d’une agglomération sur une voie où la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 50 km/ h (la constatation par vidéo-verbalisation est en cours d’expérimentation)
-
Non-respect des règles concernant les limites de poids de certains véhicules ou ensembles de véhicules (la constatation par vidéo-verbalisation est en cours d’expérimentation)
-
Circulation, en marche normale, sur la partie gauche d’une chaussée à double sens de circulation
-
Non respect des règles de circulation en inter-files pour certains véhicules à 2 ou 3 roues motorisés.
Les forces de l’ordre constatent la contravention et établissent un procès-verbal.
En général, il s’agit d’un procès-verbal électronique (PVe) .
Si vous avez donné votre adresse mail à l’agent des forces de l’ordre, vous recevez par mail un avis de contravention indiquant le montant de l’amende et une notice de paiement.
Sinon, ces documents sont envoyés à l’adresse indiquée sur le certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule.
Ils peuvent aussi vous être remis, mais ce système est en voie de disparition.
Une contravention peut être constatée à distance par radar ou vidéo-verbalisation .
Un avis de contravention indiquant le montant de l’amende, et une notice de paiement sont envoyés à l’adresse indiquée sur le certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule.
Savoir quelles infractions routières sont constatables par radar
Les infractions suivantes sont constatables par ou à partir d’un appareil de contrôle automatique homologué ( radar fixe ou mobile) :
La constatation par radar est également prévue pour les infractions suivantes dès que les appareils de contrôle automatique seront homologués :
Savoir quelles infractions routières sont constatables par vidéo-verbalisation
Les infractions suivantes sont constatables par vidéo-verbalisation :
- Que risque-t-on en cas d’infraction routière ?
Le montant de l’amende varie selon la gravité de la contravention.
Les contraventions sont classées en 5 classes, de la moins grave (1re classe) à la plus grave (5e classe).
Vous devez payer une amende forfaitaire si vous avez commis une contravention au code de la route de 1e, 2e, 3e ou 4e classe et certaines contraventions de 5e classe.
|
Contravention |
Normal |
|---|---|
|
1re classe |
11 € |
|
2e classe |
35 € |
|
3e classe |
68 € |
|
4e classe |
135 € |
|
5e classe |
200 € |
Connaître le barème des amendes selon les contraventions
Vous pouvez consulter le barème des amendes et des retraits de points éventuels .
Vous pouvez aussi utiliser un simulateur :
Le délai court soit à partir de la constatation de l’infraction ou, si un avis de contravention est envoyé, à partir de cet envoi.
Vous devez payer l’amende forfaitaire dans un délai de 45 jours (60 jours en cas de télépaiement par carte bancaire de l’avis de contravention).
Oui. Le montant de l’amende forfaitaire est si vous payez immédiatement entre les mains de l’agent ou dans un délai de 15 jours.
Lorsque l’avis de contravention est envoyé à votre domicile, vous bénéficiez d’un délai de 30 jours en cas de télépaiement par carte bancaire.
Le délai de paiement court à partir de la constatation de l’infraction ou, si un avis de contravention est envoyé, à partir de cet envoi.
|
Contravention |
Minoré |
|---|---|
|
1re classe |
Pas de montant minoré |
|
2e classe |
22 € |
|
3e classe |
45 € |
|
4e classe |
90 € |
|
5e classe |
150 € |
Si vous ne payez pas l’amende forfaitaire dans un délai de 45 jours (60 jours en cas de télépaiement par carte bancaire de l’avis de contravention), le montant de l’amende est majoré.
Le délai de paiement court soit à partir de la constatation de l’infraction ou, si un avis de contravention est envoyé, à partir de cet envoi.
Vous recevez un avis vous invitant à payer le montant majoré de l’amende.
Montant de l’amende majorée
|
Contravention |
Majoré |
|---|---|
|
1re classe |
33 € |
|
2e classe |
75 € |
|
3e classe |
180 € |
|
4e classe |
375 € |
Délai pour payer l’amende majorée
Vous devez payer l’amende majorée dans un délai de 30 jours à partir de la date d’envoi de l’avis (45 jours en cas de télépaiement par carte bancaire) pour bénéficier d’une diminution de 20 % de son montant.
Si vous ne respectez pas ce délai, le Trésor Public peut engager une procédure amiable ou judiciaire pour obtenir le paiement.
Si vous avez des difficultés à payer une amende forfaitaire majorée, vous pouvez demander un délai de paiement ou une remise gracieuse.
Vous devez envoyer votre demande au comptable du Trésor public.
Votre demande doit être motivée : expliquez pourquoi vous avez besoin d’un délai pour payer ou d’une remise.
Joignez les justificatifs de vos charges et ressources notamment.
S’il estime votre demande justifiée, le comptable du Trésor public peut vous accorder soit un délai de paiement, soit une remise gracieuse partielle ou totale (si nécessaire en appliquant une diminution de 20 %).
Vous pouvez payer l’amende de plusieurs façons.
Les forces de l’ordre ont intercepté votre véhicule.
Vous pouvez payer par carte bancaire, par chèque ou en espèces.
Vos pouvez demander à recevoir une quittance par mail (l’envoi est systématique si vous payez en espèces).
Certains agents des forces de l’ordre disposent uniquement d’un carnet de quittances à souches. Dans ce cas, la quittance papier vous est remise après paiement de l’amende.
Vous pouvez payer par internet si la référence de télépaiement (numéro de télépaiement + clé) figure sur la carte de paiement.
Le paiement peut se faire sur le site amendes.gouv.fr ou sur sur smartphone en téléchargeant l’application mobile amendes.gouv sur App Store ou Google Play.
Vous pouvez payer par téléphone si la référence de télépaiement (numéro de télépaiement + clé) figure sur la carte de paiement.
Vous pouvez payer par carte bancaire ou en espèces auprès d’un buraliste ou d’un partenaire agréé Paiement de proximité si l’avis comporte un Datamatrix.
Vous pouvez également payer auprès d’un buraliste agréé Paiement électronique des amendes , par tout moyen accepté par le buraliste.
Vous avez besoin de la carte de paiement jointe à l’avis de contravention.
Un justificatif de paiement vous est remis.
Vous pouvez payer l’amende au guichet d’un centre des Finances publiques.
Vous avez besoin de la carte de paiement jointe à l’avis.
Vous pouvez payer par carte bancaire ou par chèque.
Vous pouvez payer l’amende par chèque libellé à l’ordre du Trésor Public.
Envoyez le chèque et la carte de paiement dans l’enveloppe jointe à affranchir.
Si vous ne disposez plus de l’enveloppe retour, envoyez votre chèque et la carte de paiement au centre des finances publiques. Pour un avis de contravention, les coordonnées du centre sont à demander auprès du centre d’appel mentionné sur l’avis. S’il s’agit d’un avis d’amende majorée, les coordonnées du centre sont mentionnées sur l’avis.
-
Copie lisible du certificat d’immatriculation du véhicule concerné
-
Copie lisible d’une pièce d’identité comportant une photographie
-
Copie de l’avis de contravention ou de l’amende forfaitaire majorée.
- Demande de photographie en cas d’amende radar
-
Récépissé du dépôt de plainte pour vol ou destruction du véhicule
-
Récépissé du dépôt de plainte pour le délit d’usurpation de plaque d’immatriculation
-
Copie de la déclaration de destruction de véhicule
-
Copies de la déclaration de cession du véhicule et de son accusé d’enregistrement dans le système d’immatriculation des véhicules (SIV).
Rappel
Vous ne pouvez pas contester un avis de contravention si vous avez payé l’amende.
Quel est délai pour contester ?
Vous avez un délai de 45 jours pour contester une amende forfaitaire.
Le délai court à partir de la constatation de l’infraction ou, si un avis de contravention est envoyé, à partir de cet envoi.
Savoir comment demander le cliché en cas d’infraction constatée par un radar
Vous pouvez demander un « cliché radar » en ligne ou par courrier.
Dans les 2 cas, vous devez joindre les documents suivants :
En ligne
Par courrier
Comment faire la requête ?
Vous pouvez contester l’avis de contravention en ligne sur le site de l’ ANTAI .
Consultez l’avis de contravention pour savoir comment faire la démarche.
Vous devez remplir le formulaire de requête en exonération joint à l’avis de contravention.
Le formulaire explique comment le remplir et quels justificatifs joindre selon le motif de votre contestation.
Envoyez ces documents par courrier RAR à l’officier du ministère public (OMP).
L’adresse de l’OMP est indiquée sur l’avis de contravention.
Quels sont les justificatifs à joindre ?
Les justificatifs à joindre varient selon le motif de contestation.
Dans tous les cas, joignez l’avis de contravention et le formulaire de requête en exonération.
Vous devez joindre l’un des documents suivants :
Vous devez joindre une lettre précisant l’identité, l’adresse et la référence du permis de la personne qui était présumée conduire le véhicule lorsque la contravention a été constatée.
Vous devez joindre une lettre indiquant les raisons de votre contestation.
Vous devez également payer une consignation égale au montant de l’amende forfaitaire.
La démarche pour payer la consignation est identique à celle pour payer l’amende.
Toutefois, utilisez la carte de consignation jointe au formulaire de requête en exonération, et non la carte de paiement.
-
Récépissé du dépôt de plainte pour vol ou destruction du véhicule
-
Récépissé du dépôt de plainte pour le délit d’usurpation de plaque d’immatriculation
-
Copie de la déclaration de destruction de véhicule
-
Copies de la déclaration de cession du véhicule et de son accusé d’enregistrement dans le système d’immatriculation des véhicules (SIV).
Quel est délai pour contester ?
Vous avez un délai de 30 jours à partir de l’envoi de l’avis d’amende forfaitaire majorée.
Connaître le délai de contestation si l’avis d’amende forfaitaire majorée vous a été envoyé en recommandé
Si l’avis d’amende forfaitaire majorée vous a été envoyé en recommandé, vous avez un délai de 3 mois à partir de l’envoi de l’avis d’amende forfaitaire majorée pour contester.
Comment faire la réclamation ?
Vous pouvez contester l’avis d’amende majorée en ligne sur le site de l’ ANTAI .
Consultez l’avis pour savoir comment faire la démarche.
Vous devez remplir le formulaire de réclamation joint à l’avis de contravention.
Le formulaire explique comment le remplir et quels justificatifs sont à joindre selon le motif de votre contestation.
Envoyez ces documents par lettre RAR au l’officier du ministère public (OMP).
Son adresse figure sur l’avis.
Quels sont les justificatifs à joindre ?
Les justificatifs à joindre varient selon le motif de contestation.
Dans tous les cas, joignez l’avis d’amende forfaitaire majorée et le formulaire de réclamation.
Vous devez pouvoir fournir l’un des documents suivants :
Vous devez pouvoir produire une lettre précisant l’identité, l’adresse et la référence du permis de la personne qui était présumée conduire le véhicule lorsque la contravention a été constatée.
Vous devez joindre une lettre indiquant les raisons de votre contestation.
Vous devez également payer une consignation égale au montant de l’amende forfaitaire majorée.
La démarche pour payer la consignation est identique à celle pour payer l’amende.
Toutefois, utilisez la carte de consignation jointe au formulaire de réclamation, et non la carte de paiement.
- Permis de conduire à points : comment faire une réclamation ?
- Que faire si l’on ne reçoit pas d’avis de contravention après un flash radar ?
- Comment contester une amende majorée si l’on n’a pas reçu l’avis de contravention ?
- Infractions pénales : comment distinguer une contravention, un délit et un crime ?
- Site de la sécurité routière
Source : Ministère chargé de l’intérieur - PV électronique
Source : Ministère chargé de l’intérieur - Radars
Source : Ministère chargé de l’intérieur - Vidéo-verbalisation
Source : Ministère chargé de l’intérieur - Barème des amendes et des retraits de points éventuels
Source : Ministère chargé de l’intérieur - Dossier d’infraction
Source : Ministère chargé de l’intérieur - Amende forfaire : moyens de paiement
Source : Ministère chargé de l’intérieur
- Téléservice : Service de paiement en ligne des amendes
- Téléservice : Avis d’amende forfaitaire : contester ou désigner une autre personne en ligne
- Téléservice : Consulter son dossier d’infraction routière et l’avancement de ses démarches
- Téléservice : Demande de photographie en cas d’amende radar
- Outil de recherche : Localiser un radar
- Téléservice : Consulter et télécharger les informations du permis de conduire : solde de points, relevé intégral, attestation de droit à conduire sécurisée…
- Téléservice : Faire un recours en ligne concernant le permis de conduire
- Simulateur : Que risque-t-on en cas d’infraction routière ?
- Code de la route : articles L121-1 à L121-6
Responsabilité pécuniaire de l’amende encoure pour certaines infractions (article L121-3) - Code de la route : articles L130-1 à L130-9-2
Recherche et constatation des infractions - Code de la route : articles R121-1 à R121-6
Liste des infractions entraînant la responsabilité pécuniaire (article R121-6) - Code de la route : articles R130-1 à R130-11
Infractions constatables par un appareil de contrôle automatique homologué - Code de procédure pénale : articles 495-17 à 495-25
Procédure de l’amende forfaitaire applicable à certains délits - Code de procédure pénale : articles 529 à 529-2-1
Procédure de l’amende forfaitaire applicable à certaines contraventions - Code de procédure pénale : articles 529-7 à 529-11
Procédure de l’amende forfaitaire applicable à certaines contraventions au code de la route - Code de procédure pénale : articles 530 à 530-6
Procédure de l’amende forfaitaire applicable à certaines contraventions - Code de procédure pénale : article R48-1 à R49-8
Procédure de l’amende forfaitaire applicable à certaines contraventions - Code de procédure pénale : articles R49-8-5 à R49-20
Procédure de l’amende forfaitaire applicable à certaines contraventions - Code de la sécurité intérieure : articles L233-1 à L233-2
Contrôle automatisé des données signalétiques des véhicules - Arrêté du 19 avril 2024 portant création d’un système d’aide à la constatation des infractions aux règles de circulation sur les voies réservées (ACVR)
- Arrêté du 7 juillet 2023 fixant la procédure d’expérimentation de la constatation des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement par des appareils de contrôle automatique fixes et mobiles
- Arrêté du 13 octobre 2004 portant création du système de contrôle automatisé